Déposée le 18 septembre 2012 par la Société Anonyme (SA) CITY ONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ESCALES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-41 du 12 octobre 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CITY ONE domicilié(e) 144 boulevard Péreire - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 707 153 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CITY ONE, Mme Pécriaux Sophie domicilié(e) 144 boulevard Péreire - 75017 - PARIS - France.
La marque ESCALES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947717.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CITY ONE, SA - 144 boulevard Péreire - 75017 - PARIS - France - SIREN 393707153
CITY ONE, Mme Pécriaux Sophie - 144 boulevard Péreire - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02
Inscription le 4 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°692186 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-04
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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